1794-1797 - Estimation et adjudication de la métairie de Kervreyen - GrandTerrier

1794-1797 - Estimation et adjudication de la métairie de Kervreyen

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§ E.D.F.
La confiscation de la métairie de Krevreyen à l'émigré noble de La Marche et son acquisition aux enchères par le citoyen Mermet le jeune, à savoir Simon Mermet de Quimper.

Documents conservés aux Archives Départementales du Finistère.

Autres lectures : « Espace Biens Nationaux » ¤ « 1809-1811 - Contentieux sur l'étang de Kervreyen bien noble du moulin de Kerfort » ¤ « 1821 - Subrogation de ferme du moulin du manoir du Cleuyou des époux Mermet » ¤ « Un platane avec sa fontaine, et autres arbres remarquables de Kervreyen » ¤ 

1 Présentation

 

Signatures de Simon Mernet :


2 Transcription

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Estimation, 1-6 messidor an 2 (09.06.1794)

Des 1er, 2, 3, 4, 5 et 6 messidor an 2. Métairie de Kevreien. Emigré Lamarche. Ergué-Gabéric.

L'an deuxième de la république française une et indivisible les premier, deux, trois, quatre, cinq et six messidor nous soussignés Vincent Charles Le Blond demeurant à Quimper place du Finistère et François Salomon Bréhier experts nommés par arresté du directoire de Quimper Odet du 28 septembre dernier, pour procéder à l'estimation des domaines nationaux et des biens des émigrés par mesurage et arpentage et au besoin à leurs divisions, nous sommes transportés de nos susdittes demeures en compagnie du citoyen Jean Le Jour officier municipal et commissaire nommé par la commune d'Ergué-Gabéric, demeurant au lieu de Boden ditte communes jusques au lieu de Kervreien situé sur la même commune d'Ergué-Gabéric appartenant autrefois à l'émigré Lamarche père ex noble, où estant renûs avons trouver René Lozach qui nous a dit estre fermier du dit lieu lequel une ferme considérable dans son étendüe, il nous en a en l'endroit exhibé la ferme qui est du cinq décembre mil sept cent quatre neuff et accordée pour neuff ans pour commencer à la Saint-Michel mil sept cent quatre vingt traize et finir les neuff années écoulées. Le prix annuel de la ferme estant de six cent livres outre pareille somme pour commission, le bail du raport de _____ notaire, désirant procéder par continuation de nôtre avenue à l'estimation de la ditte métairie, par arpentâge et mesurage nous avons requis le dit Lozach de nous en faire démonstration, à quoy estant porté, nous avons et premier, et le premier jour de nos opérations visité en grand et parcourû toutes les dépendances de la métairie, pour nous aviser sur ce qui pouroit en estre commodement détaché, afin d'en ajouter à la petite ferme ditte ruine de Kerfort que l'examen de l'état de consistance qui nous a esté communiqué par le Directoire, nous a démontré estre trop peu garnie de terre pour en pouvoir former un corp avantageux de ferme. Les autres journées les avons emploiées à estimer par mesurage et appartage ce qui de la


ditte métairie de Kervreien formera désormais son lots ainsy qu'il suit.

Maison mannale ouvrant au midy sur le pors à frembrois [1] à une porte, deux fenêtres au rez-de-chaussée et du nord à deux portes sur une issüe [2] menant à l'air, maçonné en brossage [3] aiant au-dessus une étage pratiqué par deux portes au nord avec escalier en pierres, deux ouvertures aux appartements, le rez-de-chaussée en deux pièces aiant de longueur à deux longères [4] cinquante huit pieds [5], franc [6] en oeuvre à trois pignons douze pieds [5] quatre pouces, hauteur compensée quatorze, au dernier étage un grenier en toute course, le tout couvert de gleds [7].

Au levant et attenant au bout du midy de la maison mannale, une crèche à deux portes et deux fendasses [8] ouvrant sur le ports à frembrois [1] estant en brossage [3] et couverte de gleds [7], aiant de longueur deux longères [4] trente huit pieds [5], franc [6] à pignon ___ hauteur ___

Autre crèche au couchant à une porte sur le dit port à frembrois [1], maçonne en brossage [3] et couverte de gleds [9] aiant de longueur douze pieds [5], franc [6] à un pignon huit pieds [5], hauteur cinq pieds [5].

Le pors à frembrois [1] s'étendant depuis ou terminé des deux côtés de ??? cy après jusques l'entrée de la maison mannale contenant dix cordes [10].

Autre pors à frembrois [1] au nord de la maison manale et regnant le long icelle jusqu'à l'air cy après contenant huit cordes [10].

Une creiche et angars joignant le dit pors à frambrois [1] à son nord et ouvrant au midy sur iceluy à une porte, deux fenestres et grande entrée aiant de longueur quarante huit pieds [5], franc [6] à un pignon deux aras quatorze six pieds [10].

Un puit au levant du port à frembois [1] couronnement et élégament en taille, diamètre trois pieds [5].

Au pignon du levant de la dernière creiche, un four en plain air, diamètre sept pieds.


L'air à battre et issüe [2] à paille y attenant au couchant du pors à frembois [1] cy dessus édiffices au cerne [11] la grange au nord de l'air ouvrant sur iceluy au midy en brossage [3] et couverte de gleds [7], aiant de longueur à deux longères [4] vingt quatre pieds [5], franc [6] en oeuvre à deux pignons treize pieds [5] et de hauteur huit pieds [5].

Au couchant du placitre [12] attenant à la première coure à frembois [1], une maison en brossage [3] ouvrant au midy à une porte, une fenestre sur le chemin menant à Kerfort, aiant de longueur trente deux pieds [5], franc à deux pignons quinze, hauteur sept pieds [5], couverte de gleds [7].

Deux creches s'attenants au couchant de la maison cy dessus et ouvrant à deux portes sur un petit port à frembois [1] au midy, dequel côté il donne aussi sur le chemin précité.

§ Suite et fin du document ...

 

Vente, 19 floréal an 3 (08.05.1795)

Procès-verbal


De Première Enchère & d'adjudication définitive
10eme Vente de Biens nationaux provenans d'Émigrés


Département du Finistère
District de Quimper
Canton rural
Municipalité d'Ergué-Gabéric


La métairie de Kervreyen


Lamarche émigré



Le dix neuf du mois de floréal de l'an 3eme de la République Française une & indivisible, à neuf du matin nous Alain Jacques Kernafflen, vice-président, Bouet, Capitaine et Barazer

Administrateurs du Directoire du District de Quimper, Département du Finistère, nous sommes transportés, accompagnés de l'agent national, dans la salle d'audience dudit Directoire, où étant, ledit l'agent national a annoncé qu'il alloit être procédé à la réception des premières enchères pour la vente des biens ci-après désignés, indiqués par l'affiche du 3 du mois de Germinal dont il a donné lecture, laquelle affiche a été bien & duement publiée et apposée dans les lieux prescrits par la loi, suivant les certificats ci-annexés des Officiers Municipaux des communes où sont situés les biens, & des chefs-lieux des Districts du Département, la métairire de Kervreyen, consistant en la maison principale, crèches, hangards, fours, puits, aire à battre, courtils [13], jardinet, terres chaudes, terres froides, vergers, prairies, taillis, à ne former qu'un loti ayant pour débornements généraux et particuliers ceux consignés au procès-verbal de Le Blond et Brehier, experts, des 1er, 2, 3, 4, 5 et 6 messidor an 2 de la République, enregistré à Quimper le 21 dudit mois, estimé suivant ledit procès-verbal dont il sera délivré copie à l'adjudicataire à lui valoir et servir de titre avec le présent la somme de huit mille quarante cinq livres.




Lesquels biens seront adjugés définitivement à une seconde publication qui sera faite dans la quinzaine, au plus offrant et dernier enchérisseur, sous les conditions ci-après.

ARTICLE PREMIER


L'adjucataire paiera dans huitaine du jour de l'adjudication définitive, au Receveur de la régie du chef-lieu du District, les frais de division, estimation, affiches, publications & autres légitimement faits, pour parvenir à la vente, suivant le règlement du Directoire du District, confirmé ou réformé, s'il y a lieu, par le Directoire du Département.

I I


Dans le mois, à compter dudit jour de l'adjudication, il paiera au même Reveveur le quart du prix total de l'adjudication, sans intérêts.

I I I


Chaque année, à partir dudit jour de l'adjudication, il paiera un dixième du surplus, avec les intérêts à cinq pour cent du capital qu'il restoit devoir lors du dernier paiement.

I V


Il n'entrera en possession réelle qu'après avoir effectué les paiemens prescrits par les articles I & II ci-dessus. Les loyers des maisons ne lui seront acquis que du jour de son adjudication, il aura droit à la totalité des fruits pendant par racines au jour de son adjudication et aux fermages qui les représentent à quelque époque que soient fixés les termes de payement déterminés par les baux, si les biens ne sont ni loués ni affermés. Les fruits qui n'auront pas été coupés, arrachés ou détachés de la terre ou de leurs racines, que postérieurement à la date de l'adjudication, lui appartiendront.

V I


L'adjudicataire aura contre le fermier l'action en résiliation que les lois et notamment celle du 15 frimaire, document aux acquéreurs.

V I I


Il prendra le bien en l'état où il se trouvera à l'époque de son adjudication, & il sera tenu de souffrir & consentir toutes les servitudes auxquelles il pourra être assujetti, sans espoir d'aucune indemnités ni dommages-intérêts.

§ Articles VIII à XI ...

§ suite et fin ...


3 Originaux



4 Annotations

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  1. Framboy, fembroi, s.m. : les paysans entassaient dans la cour de la ferme les débris végétaux pour fabriquer le fumier par le piétinement des bêtes qui pétrissaient ces débris, les mélangeaient à la boue ; la bouillie résultante était appelé le « framboy ». Le mot se disait au départ « fembroi » (latin fimarium, dérivé de fimum : fumier). Puis, par métathèse (déplacement du r), il est devenu « fremboi », puis « frembois », mais rien à voir avec la framboise, évidemment ! Source : Jean Le Tallec 1994. Le lieu où se trouvait ce tas de fumier était généralement dénommé dans les actes la « cour à frambois » ou « pors à framboy ». [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 1,00 1,01 1,02 1,03 1,04 1,05 1,06 1,07 1,08 1,09 1,10 1,11 1,12]
  2. Issues, issue, s.f. : terre non cultivée d'un village servant à la circulation entre les habitations, les chemins et les champs ; les issues communes de villages pouvaient être utilisées par les plus pauvres pour faire "vaguer" leurs bestiaux ou ramasser du bois pour se chauffer. Lorsqu'un village est tenu en domaine congéable, les "issues et franchises" peuvent être incluses dans les aveux de déclaration des droits et rentes. Les inventaires et dénombrements contiennent également l'expression "aux issues" qui désigne l'éloignement par rapport au centre du village. Dans les descriptifs d'habitations, le terme "issues" désigne les portes et accès. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 2,0 2,1 2,2]
  3. Brossage, s.m. : « maçonne en simple brossage » ou « construite en brossage », désigne des murs faits de pierres de taille, dont les joints sont brossés, par opposition aux maisons « de simple maçonne » qui sont faites de pierres plus petites en schistes tout-venant, non jointées. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 3,0 3,1 3,2 3,3 3,4 3,5]
  4. Longère, s.f. : mur principal d'une bâtisse. Ce terme n'avait la même signification qu'aujourd'hui, il désignait, non pas un bâtiment de forme très allongée, mais dans un bâtiment donné, le mur de façade et le mur arrière. On parlait donc de la longère de devant et de la longère de derrière. Quant à l'appentis, comme il s'appuyait contre la maison, il n'avait évidemment qu'une longère. Source : Jean Le Tallec, La vie paysanne en Bretagne sous l'Ancien Régime. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 4,0 4,1 4,2]
  5. Pied, s.m. : unité de mesure de longueur divisée en 12 pouces, et d'environ 32-33 cm. En France, avant la réforme de Colbert en 1668, le pied de roi ancien avait une valeur de 326,596 mm. En 1668 une tentative de normalisation fut tentée avec la nouvelle toise dite de Chatelet pour une mesure de 324,839 mm. Cette valeur fut conservée en 1799 avec l'introduction du mètre estimé à environ 3,09 pieds [¤source : Wikipedia]. On note une valeur de 3,07 pieds dans un document GrandTerrier de 1808[Terme] [Lexique] [Ref.↑ 5,00 5,01 5,02 5,03 5,04 5,05 5,06 5,07 5,08 5,09 5,10 5,11 5,12 5,13]
  6. Franc, s.m. : terme utilisé dans l'expression "de franc" pour désigner dans les aveux les largeurs des bâtiments en pieds . Au 17e siècle on trouve les expressions "de franc par le dehors" ou alors "de franc par le dedans", les mesures pouvant être prises entre deux longères (murs extérieurs). Source : site de C. Duic (doc).  [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 6,0 6,1 6,2 6,3 6,4 6,5]
  7. Glé, s.m. : chaume ; en Bretagne, glé se dit encore pour signifier chaume de paille ; source : Dictionnaire Godefroy 1880. Le mot "gled" est issu du latin gladiolus (épée courte) et aussi gladius (glaïeul) à cause de sa forme lancéolée des feuilles de cette plante. Ce glaïeul n'est autre que l'iris jaune des marais. A la fin du XIe siècle, en ancien français, il se nomme "glaid" et vers 1160, "glai", en Bretagne c'est le "gled". Il désigne le glaïeul (iris des marais) jusqu'au XVIIIe s., plus tard au XIXe s. le "gled" est à la fois: iris des marais, carex (laîche), roseaux et joncs, c'est à dire, les végétaux de zones humides, servant à couvrir, maisons et dépendances. Le mot évolue en "glé" au XIXe s. et les maisons couvertes de végétaux deviennent des chaumières. Le chaume était bien connu autrefois, c'était le chaume du seigle, matière noble réservée à la toiture des petits manoirs et aux habitations. Source : Michel Mauguin. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 7,0 7,1 7,2 7,3 7,4]
  8. Fendasse, s.f. , -asse, -ache : fente, ouverture crevasse. Source : Dictionnaire Godefroy 1880. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  9. Glé, s.m. : chaume ; en Bretagne, glé se dit encore pour signifier chaume de paille ; source : Dictionnaire Godefroy 1880. Le mot "gled" est issu du latin gladiolus (épée courte) et aussi gladius (glaïeul) à cause de sa forme lancéolée des feuilles de cette plante. Ce glaïeul n'est autre que l'iris jaune des marais. A la fin du XIe siècle, en ancien français, il se nomme "glaid" et vers 1160, "glai", en Bretagne c'est le "gled". Il désigne le glaïeul (iris des marais) jusqu'au XVIIIe s., plus tard au XIXe s. le "gled" est à la fois: iris des marais, carex (laîche), roseaux et joncs, c'est à dire, les végétaux de zones humides, servant à couvrir, maisons et dépendances. Le mot évolue en "glé" au XIXe s. et les maisons couvertes de végétaux deviennent des chaumières. Le chaume était bien connu autrefois, c'était le chaume du seigle, matière noble réservée à la toiture des petits manoirs et aux habitations. Source : Michel Mauguin. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  10. Corde, cordée, s.f. : unité de mesure de superficie. Subdivision du journal. Le journal et la corde sont les principales unités de mesure utilisées pour calculer les surfaces dans les inventaires. Dans la région quimpéroise une corde vaut 0,6078 ares à 16 toises carrées. Il faut 80 cordes pour faire un journal. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 10,00 10,01 10,02 10,03 10,04 10,05 10,06 10,07 10,08 10,09 10,10 10,11 10,12 10,13]
  11. Cerne, s.m. : entourage ; dans l'expression « au cerne » : entouré. Quand il est indiqué qu'un terrain a « ses fossés au cerne », cela signifie qu'il possède tous ses talus. De même « ses édifices au cerne » indique que les bâtis sont répartis sur les 4 côtés du terrain. Lorsque l'expression est suivie de « fors », par exemple «  fors du Levant », un des côtés fait exception. Source : Forum du CGF. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 11,00 11,01 11,02 11,03 11,04 11,05 11,06 11,07 11,08 11,09 11,10]
  12. Placitre, placistre, s.m. : parcelle entourant une église, ou un autre bâtiment, une fontaine, etc. (dict. Goddefroy 1880). Le placitre est un terrain souvent herbeux, délimité par une clôture, fréquemment un mur, entourant les chapelles, églises ou fontaines bretonnes ; c'est l'un des éléments de l'enclos paroissial, désignant l'espace non bâti à l'intérieur de celui-ci (Wikipedia). Dans un village ou un corps de ferme le placitre désigne la place commune ou la cour devant les bâtiments. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 12,00 12,01 12,02 12,03 12,04 12,05 12,06 12,07 12,08 12,09 12,10]
  13. Courtil, curtil, s.m. : jardin potager. Du bas latin cohortile, dérivé de cohors (voir Cour). Jardin, cour, enclos (Dictionnaire de l'Académie). [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 13,00 13,01 13,02 13,03 13,04 13,05 13,06 13,07 13,08 13,09 13,10 13,11 13,12 13,13]
  14. Fors, p. : excepté, hormis, sauf, en dehors. Expression attribuée à François 1er après la défaite de Pavie : « Tout est perdu, fors l'honneur » ; source : Trésor Langue Française. Dans l'expression « ses fossés au cerne fors du levant », trois côtés seulement entourent le terrain. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 14,0 14,1 14,2 14,3 14,4 14,5 14,6 14,7 14,8]
  15. Turon, s.m. : clôture qui ne diffère des fossés (talus) que par les dimensions, et qui est toujours en terre. Les experts les désignent souvent sous le nom de demi-fossé, c'est un genre de clôture moins communément employé, et dont la hauteur moyenne est de 1 mètre, la largeur de 80 à 90 centimètres. Les turons n'ont point de douve, la plupart des turons étant d'anciens fossés (talus) dont on a négligé l'entretien et les réparations. Source : "Usages et règlements locaux en vigueur dans le département du Finistère, recueillis par J.-M. P. A. Limon". [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 15,0 15,1]
  16. Parc, park, s.m. : champ clos, procédant d'un emprunt du moyen breton parc au vieux français parc "lieu clos" en général. Le gallois parc et le cornique park sont issus de l'anglais park, également emprunté au vieux français (Albert Deshaye, dictionnaire des noms de lieux bretons). [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 16,0 16,1 16,2 16,3 16,4 16,5 16,6 16,7]
  17. Terres chaudes, s.f.pl. : terres cultivables, par opposition aux terres froides ; exploitées en rotation triennale, soit blé noir, seigle, avoine (Jean Le Tallec 1994). [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 17,0 17,1 17,2 17,3 17,4 17,5]
  18. Guéret, s.m. : mot de l'Ouest et du Sud-Ouest, issu, par l'intermédiaire du gallo-roman *waracto, du latin vervactum, désignant une jachère; terre labourée mais non encore ensemencée, ou, par extension, terre laissée en jachère ; source : Dict. de l'Académie. En culture triennale (blé noir, seigle et avoine), le sol était laissé pendant quelques années sous forme de jachère, ou guérêt ; source : Jean Le Tallec. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  19. Journal, s.m. : ancienne mesure de superficie de terre, en usage encore dans certains départements et représentant ce qu'un attelage peut labourer dans une journée [¤source : Dictionnaire de l'Académie]. Le journal est la principale unité de mesure utilisée pour calculer les surfaces dans les inventaires. Dans la région quimpéroise un journal vaut 48,624 ares, à savoir 80 cordes. Dans les documents on trouve les expressions « journée à homme bêcheur », « journée à faucheur » ou « à faucher », cette dernière valeur étant équivalente à 2 journaux de laboureur, soit presque un hectare. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 19,00 19,01 19,02 19,03 19,04 19,05 19,06 19,07 19,08 19,09 19,10 19,11 19,12 19,13 19,14 19,15 19,16 19,17 19,18 19,19 19,20 19,21 19,22 19,23 19,24 19,25 19,26 19,27 19,28 19,29 19,30]
  20. Terres froides, s.f.pl. : terres pauvres mises en culture de loin en loin parfois après un brulis, par opposition aux terres chaudes; les terres froides prennent le reste du temps la forme de landes qui servent de pâturage d'appoint, et fournissent divers végétaux utiles : bruyères et fougères pour la litière, ajoncs pour la nourriture des chevaux, genets pour la couverture de la toiture (Jean Le Tallec 1994). [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 20,0 20,1]
  21. Frostages, s.f.pl. : terres incultes, friches, terres vaines et vagues ou terres froides. En breton le terme existe : Fraost , ad. g. -où (en) friche, parfois clair, desserré, & brut, grossier (dictionnaire Favereau). [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 21,0 21,1]
  22. Desbornement, s.m. : délimitation, désignation des limites. Ou convention, fixation d'un droit perçu d'une manière incertaine. Source : Gdf Godefroy 1880.  [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 22,0 22,1]


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Date de création : Juin 2009    Dernière modification : 22.09.2019    Avancement : Image:Bullorange.gif [Développé]