« Modèle:K-Corpspolitique » : historique des versions

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2 juillet 2023

  • actudiff 13:312 juillet 2023 à 13:31GdTerrier discussion contributions 647 octets +647 Page créée avec « {{DefWord|Corps politique, g.n.m. : avant 1789, les paroisses étaient dirigées par un personnel distinct du clergé, appelé Corps politique ou Général. Les hommes du Général, ce corps politique, sont quelques membres de droit (recteur, procureur fiscal de la juridiction ...), douze délibérants (élus tous les ans par le Général, à la pluralité des voix, parmi d' anciens trésoriers dont les comptes ont été rendus et soldés... »