Modèle:K-HuitièmeDenier

De GrandTerrier

TERME ANCIEN DE DOCUMENTS D'ARCHIVES


Huitième denier, g.n.m. : droit de confirmation levé tous les trente ans sur les engagistes (personne acquérant une seigneurie par engagement) de biens ecclésiastiques ou de biens de communautés laïques. Le huitième denier fut institué par une déclaration du 31 octobre 1675 qui venait après de nombreux arrêts et déclarations accordant aux ecclésiastiques des délais pour rentrer dans leurs biens aliénés. Le huitième denier était payé pour trente ans. Cela n'empêcha pas le gouvernement de le réclamer de nouveau par déclaration du 7 juillet 1702 en levant non pas un huitième mais un sixième. Ce droit fut popularisé par une phrase de La Bruyère : « le mari d'Arfure est entré dans le huitième denier; quelle monstrueuse fortune en moins de six années ». Sources : Wikipedia.


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