Conseils 1800-50 - GrandTerrier

Conseils 1800-50

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Index des sujets abordés lors des Conseils Municipaux de 1800 à 1850
Sommaire :An 8 à 11 | 1806 à 1810 | 1811 à 1818 | 1821 à 1835 | 1836 à 1840 | 1841 à 1850 |


Années Révolutionnaires 8 à 11


    1. Délibérations des 23 prairial an 8, 10 messidor an 8 ;

    Sujets : Installation de Jean Le Jour comme maire. Nomination de François Sueur et Jean Paloues comme adjoint et secrétaire.
    Maire : Jean Le Jour (de Boden, cultivateur)

    2. Délibérations des 9 pluviôse an 9, 15-17 et 27 pluviôse an 9 ;

    Sujets : Constitution du Conseil le 9 pluviôse an 9 (29 janvier 1801). Délibération sur les dépenses de l'an 10.
    Maire : Jean Le Jour (de Boden, cultivateur)

    3. Suite des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9 ;

    Sujets : Revue des rentes et dépenses des fonds communaux de l'an 8. Utilisation de ses fonds propres par l'agent communal.
    Maire : Jean Le Jour (de Boden, cultivateur)

    4. Fin des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9, et 24 pluviôse an 10 ;

    Sujets : Détail des dépenses communales faites sur les fonds propres par l'agent.
    Maire : Jean Le Jour

    5. Fin des délibérations du 24 pluviôse an 10, et 25 thermidor an 10 ;

    Sujets : Détail des dépenses communales de l'an 9.
    Maire : Jean Le Jour

    6. Fin des délibérations du 25 thermidor an 10, et 4 brumaire an 11, 1er frimaire an 11 ;

    Sujets : Adoption de la conscription par tirage au sort. Désignation des deux conscrits de l'an.
    Maire : Jean Le Jour

    7. Fin des délibérations du 1er frimaire an 11, et 24 nivôse an 11, 16 pluviôse an 11 ;

    Sujets : Désignation des deux conscrits de l'an.
    Maire : Jean Le Jour

    8. Fin des délibérations du 16 pluviôse an 11 ;

    Sujets : Dépenses de l'an 2.
    Maire : Jean Le Jour

    9. Délibérations du 25 pluviôse an 11, 30 germinal an 11 ;

    Sujets : Tableau des conscrits de l'an. Dépenses de logement du curé.
    Maire : Jean Le Jour


Années 1806 à 1810

    10. Fin des délibérations du 30 germinal an 11, et 4 février 1806 ;

    Sujets : Revue des comptes de l'an II
    Maire : Jean Le Jour

    11. Suite des délibérations 4 février 1806 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    12. Fin des délibérations 4 février 1806, et 6 juin 1806 ;

    Sujets : Fin du tableau des dépenses communales. Acquisition du presbytère. Rétablissement des droits d'octroi.
    Maire : François Caugant

    13. Fin des délibérations du 6 juin 1806, et 14 mars 1807 (rayé) ;

    Sujets : Rétablissement de l'octroi municipal. Début (rayé) de la séance du 14 mars.
    Maire : François Caugant

    14. Suite des délibérations du 14 mars 1807 (rayé) ;

    Sujets : Suite (rayée) de la séance du 14 mars.
    Maire : François Caugant

    15. Fin des délibérations du 14 mars 1807 (rayé) ;

    Sujets : Fin (rayée) de la séance du 14 mars.
    Maire : François Caugant

    16. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric (rayé) ;

    Sujets : tarif (rayé) de l'octroi, recopié page 20
    Maire : François Caugant

    17. Séance du 15 avril 1807 ;

    Sujets : Répartition des dépenses communales
    Maire : François Caugant

    18. Suite de la séance du 15 avril 1807 ;

    Sujets : Fin des délibérations. Réglement pour l'établissement de l'octroi.
    Maire : François Caugant

    19. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric ;

    Sujets : Tarif détaillé de l'octroi
    Maire : François Caugant

    20. Séance du 15 mai 1807 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    21. Fin de séance du 15 mai 1807, et séance du 3 mars 1808 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    22. Suite de séance du 3 mars 1808, délibérations du 26 mai 1808, et du 12 mai 1808 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    23. Suite des délibérations du 12 mai 1808, et délibérations du 4 juillet 1808 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    24. Délibérations du 30 avril 1809, et du 10 mai 1809 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    25. Suite des délibérations du 10 mai 1809, et délibérations du 24 septembre 1809 ;

    Sujets : Etat des centimes municipaux de 1808. Ponction de 200 francs dans le coffre-fort de Kerdévot.
    Maire : Salomon Bréhier (de Quimper, avoué)

    26. Suite des délibérations du 24 septembre 1809, et délibération du 4 octobre 1809 et du 18 janvier 1810 ;

    Sujets : Nouveau résident au manoir de Lezergué Nomination du conseiller Allain Seznec en remplacement de François Laurent décédé
    Maire : Salomon Bréhier (de Quimper, avoué)

    27. Séance du 18 janvier 1810 ;

    Sujets : Acquisition du presbytère, propriété du maire, par une imposition extraordinaire
    Maire :

    28. Fin de séance du 18 janvier 1810, délibérations du 10 mai 1810 ;

    Sujets : Acquisition du presbytère
    Maire :

    29. Suites des délibérations du 10 mai 1810 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    30. Fin des délibérations du 10 mai 1810, délibérations du 14 septembre 1810 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    31. Fin des délibérations du 14 septembre 1810, délibérations du 15 novembre 1810 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    32. Fin des délibérations du 15 novembre 1810 ;

    Sujets : ?
    Maire :


Années 1811 à 1818

    33. Règlement pour l'abonnement de l'octroi d'EG, délibérations du 12 novembre et du 20 mars 1811 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    34. Suite des délibérations du 20 mars 1811 ;

    Sujets : Elargissement du chemin du Cleuyou et de celui de la Salleverte
    Maire : François Salomon Bréhier

    35. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et deux autres délibérations du même jour ;

    Sujets : ?
    Maire :

    36. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et séance du 8 mai 1811 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    37. Suite de séance du 8 mai 1811 ;

    Sujets : Elargissement de la route du Cleuyou
    Maire : François Salomon Bréhier

    38. Suite de séance du 8 mai 1811 ;

    Sujets : Vente à la commune de la maison du presbytère appartenant au sieur Brehier pour le logement de leur desservant (Prix de vente : 4000 francs, Délai de paiement de 2 ans)
    Maire : François Salomon Bréhier

    39. Fin de séance du 8 mai 1811, délibération du 20 juin 1811 ;

    Sujets : Acquisition du presbytère
    Maire :

    40. Fin de séance du 20 juin 1811, délibération du 25 août 1811 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    41. Délibération du 12 mai 1812 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    42. Séance du 5 juillet 1812 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    43. Séance du 9 novembre 1812 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    44. Séance du 5 mai 1813 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    45. Feuillet vierge ;

    Sujets : aucun
    Maire : Jérôme Crédou

    46. Séance du 22 juin 1813 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    47. Séance du 1er juin 1814 ;

    Sujets : ?
    Maire : Jérôme Crédou

    48. Séance du 22 septembre 1814 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    49. Délibération du 25 avril 1815, et séance du 29 septembre 1815 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    50. Fin de séance du 29 septembre 1815, et séance du 5 novembre 1815 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    51. Suite de séance du 5 novembre 1815 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    52. Séance du 10 mai 1816 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    53. Séances du 14 juin 1816, et du 26 janvier 1817 ;

    Sujets : Désignation du maire Jerome Crédou et de l'adjoint Jean Riou par le préfet
    Maire : Jerôme Crédou

    54. Suite de séance du 26 janvier 1817 ;

    Sujets : Etat des routes vicinales à réparer : route de Coray

    Maire : Jérôme Crédou

    55. Séance du 20 février 1817 ;

    Sujets : Etat des routes vicinales à réparer : barrière du Cleuyou, Ruillen (terre noire), Kerampensal à Lezergué, Lenhesk, Kroas-Spern ...

    Maire : Jérôme Crédou

    56. Suite de séance du 20 février 1817, et séance du 21 mars 1817 ;

    Sujets : Etat des routes vicinales à réparer

    Maire : Jérôme Crédou

    57. Séance du 1er avril 1817 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    58. Séance du 10 mai 1817 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    59. Séance du 5 février 1818 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    60. Suite de séance du 5 février 1818 ;

    Sujets : ?
    Maire :


Années 1821 à 1835

    61. Séance du 1er février 1821 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    62. Séances du 10 septembre 1821 et du 13 mai 1823 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    63. Fin de séance du 13 mai 1823, délibérations du 26 octobre 1823, 11 février 1824 et 8 décembre 1824 (rayé) ;

    Sujets : ?
    Maire :

    64. Délibérations du 14 octobre 1824, du 10 ?? 1826, et du 5 février 1826 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    65. Autres délibérations du 5 février 1826 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    66. Séances du 14 mai 1826, et séance du 13 mai 1827 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    67. Séance du 9 septembre 1827 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    68. Séances du 11 mai 1828 et 8 septembre 1828 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    69. Fin de séance du 8 septembre 1828, séances du 10 mai 1829 et 6 septembre 1829 ;

    Sujets : ... Estimation des longueurs et largeur des routes vicinales
    Maire : René Laurent

    70. Fin de séance du 6 septembre 1829, séance du 15 novembre 1829 ;

    Sujets : Largeur des routes (suite) ...
    Maire : René Laurent

    71. Fin de séance du 15 novembre 1829, séances du 9 mai 1830 et 19 septembre 1830 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    72. Délibération du 19 septembre 1830, séance du 8 novembre 1830 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    73. Fin de séance du 8 novembre 1830, séances du 23 mars 1831 et 15 mai 1831 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    74. Délibération du 21 août 1831 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    75. Délibération du 20 novembre 1831, procès-verbal du 27 novembre 1831 ;

    Sujets : Proposition de logement à Lezergé pour l'instituteur
    Maire : René Laurent

    76. Fin de procès-verbal du 27 novembre 1831 ;

    Sujets : résultats des élections municipales de 1831
    Maire :

    77. Séance du 26 décembre 1831 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    78. Séance et délibération du 26 février 1832 ;

    Sujets : nomination de Nicolas Le Marié comme maire
    Maire : Nicolas Le Marié

    79. Délibération du 8 avril 1832 et 20 mai 1832 ;

    Sujets : Octroi de 30 francs à l'instituteur
    Maire : Nicolas Le Marié

    80. Séance du 20 mai 1832 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    81. Délibérations du 8 juillet 1832 et 1er janvier 1833 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    82. Fin de délibération du 1er janvier 1833, séance du 27 janvier 1833 ;

    Sujets : nomination de René Laurent comme maire, et d'Hervé Lozac'h comme adjoint
    Maire : René Laurent

    83. Fin de séance du 27 janvier 1833, séance du 10 mars 1833 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent

    84. Séances du 4 mai, 1er et 15 septembre 1833 ;

    Sujets : Vérification des comptes du receveur, Avis négatif sur l'instruction primaire, le Bourg étant excentré Résidence du percepteur à Quimper
    Maire : René Laurent

    85. Séance du 18 mai 1834 ;

    Sujets : approbation des comptes de 1833, dépenses de l'école primaire
    Maire : René Laurent

    86. Séance du 18 mai 1834, classement des chemins vicinaux ;

    Sujets : chemins vicinaux
    Maire : René Laurent

    87. Séance du 26 septembre 1834 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    88. Séance du 26 décembre 1834 ;

    Sujets : ?
    Maire :

    89. Séance du 18 janvier 1835 ;

    Sujets : ?
    Maire :


Années 1836 à 1840

    90. Séance du 1er janvier 1836 ;

    Sujets : Journées de travail pour l'entretien des chemins vicinaux
    Maire : René Laurent

    91. Séances du 13 mars et du 17 mai 1836 ;

    Sujets : Devis de répararation du chemin vicinal de Coray Devis de répararation du chemin vicinal de Langolen
    Maire : René Laurent

    92. Suite de séance du 17 mai 1836 ;

    Sujets : Devis de réparation du clocher de l'église
    Maire : René Laurent

    93. Fin de séance du 17 mai 1836 ;

    Sujets : Devis de réparation du clocher de l'église
    Maire : René Laurent

    94. Séance du 19 juin 1836, chemin de grande communication ;

    Sujets : Réparation des chemins vicinaux de Coray et de Langolen
    Maire : René Laurent

    95. Fin de séance du 19 juin 1836, séance du 8 janvier 1837 ;

    Sujets : Réparation des chemins vicinaux de Coray et de Langolen Devis de réparation du clocher de l'église
    Maire : René Laurent

    96. Fin de séance du 8 janvier 1837 ;

    Sujets : Devis de réparation du clocher de l'église
    Maire : René Laurent

    97. Séances du 8 et 26 janvier 1837, 12 mars 1837 ;

    Sujets : Constitution d'une commission de reconnaissance des chemins publics Réparation du clocher de l'église paroissiale
    Maire : René Laurent

    98. Suite de séance du 12 mars 1837 ;

    Sujets : Réparation du clocher de l'église paroissiale
    Maire : René Laurent

    99. Fin de séance du 12 mars 1837, sessions du 14 mai 1837 ;

    Sujets : Réparation du clocher de l'église paroissiale
    Maire : René Laurent

    100. Session du 14 mai 1837, séance du 3 septembre 1837 ;

    Sujets : Vérification du budget de 1836 Commission de classement des chemins vicinaux
    Maire : René Laurent

    101. Fin de séance du 3 septembre 1837, séance du 17 septembre 1837 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent

    102. Séances du 5 novembre 1837 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent

    103. Séance du 26 novembre 1837 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent

    104. Fin du séance et délibération du 26 novembre 1837 ;

    Sujets : Délibération sur les taxes d'octroi.
    Maire : René Laurent

    105. Fin de délibération du 26 novembre 1837 ;

    Sujets : Délibération et tarif de l'octroi
    Maire : René Laurent

    106. Séance du 15 mai 1838 et délibération du 20 mai 1838 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent

    107. Séance du 18 juin 1838 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent

    108. Suite de séance du 18 juin 1838 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent

    109. Suite de séance du 18 juin 1838 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent

    110. Fin de séance du 18 juin 1838 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent

    111. Séances du 14 avril 1839 et 9 mai 1839 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent

    112. Séance du 20 octobre 1839 ;

    Sujets : Validation du tracé du chemin du Bourg à Briec
    Maire : René Laurent

    113. Délibération du 20 octobre 1839 ;

    Sujets : Projet de déplacement du cimetière. Argumentation suite au refus de l'établissement des droits d'octroi.
    Maire : René Laurent

    114. Fin de délibération du 20 octobre 1839, séance du 24 novembre 1839 ;

    Sujets : L'octroi et la diminution du nombre de débits de boissons. Trace du chemin du Bourg à Briec
    Maire : René Laurent

    115. Fin de séance du 24 novembre 1839 ;

    Sujets : Paiement pour l'entretien de l'hospice des aliénés
    Maire : René Laurent

    116. Extrait du registre de la préfecture du finistère du 20 décembre 1839 ;

    Sujets : Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier
    Maire : René Laurent

    117. Séance du 23 février 1840 ;

    Sujets : Achat de terrain sur chemin du moulin à papier
    Maire : René Laurent

    118. Séances du 22 mars 1840 et 12 avril 1840 ;

    Sujets : Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier, Projet de construction de maison d'école.
    Maire : René Laurent

    119. Suite de séances du 12 avril 1840 ;

    Sujets : Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier
    Maire : René Laurent

    120. Séance du 10 mai 1840 ;

    Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
    Maire : René Laurent

    121. Suite de séance du 10 mai 1840 ;

    Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
    Maire : René Laurent

    122. Fin de séance du 10 mai 1840 ;

    Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
    Maire : René Laurent

    123. Délibération du 9 août 1840 ;

    Sujets : Résultats des élections du 9 août 1840
    Maire : René Laurent

    124. Fin de délibération du 9 août 1840, résultat des élections municipales ;

    Sujets : Résultats des élections du 9 août 1840
    Maire : René Laurent

    125. Séance du 9 août 1840 ;

    Sujets : Délibérations relatives au projet de transfert du Bourg à Lestonan
    Maire : René Laurent

    126. Suite de séance du 9 août 1840 ;

    Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
    Maire : René Laurent

    127. Suite de séance du 9 août 1840 ;

    Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
    Maire : René Laurent

    128. Suite de séance du 9 août 1840 ;

    Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
    Maire : René Laurent

    129. Suite de séance du 9 août 1840 ;

    Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
    Maire : René Laurent

    130. Fin de séance du 9 août 1840 ;

    Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
    Maire : René Laurent

    131. Observations suite à séance du 9 août 1840 ;

    Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
    Maire : René Laurent

    132. Séances du 18 octobre 1840 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent


Années 1841 à 1850

    133. Séances du 9 mai 1841, 22 août 1841, 6 février 1842 ;

    Sujets : Budget de 1942
    Maire : René Laurent

    134. Suite de séance du 6 février 1842 ;

    Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
    Maire : René Laurent

    135. Suite de séance du 6 février 1842 ;

    Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
    Maire : René Laurent

    136. Fin de séance du 6 février 1842, séance du 20 février 1842 ;

    Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
    Maire : René Laurent

    137. Fin de séance du 20 février 1842, séance du 22 mars 1842 ;

    Sujets : Entretien de la route de Carhaix
    Maire : René Laurent

    138. Séances du 1er janvier 1843 et 12 mars 1843 ;

    Sujets : Traitement d'un cantonnier cantonnal
    Maire : René Laurent

    139. Séance du 14 mai 1843, élections du 6 août 1843 ;

    Sujets : Résultats des élections du 2 juillet 1843
    Maire : René Laurent

    140. Suite des élections du 6 août 1843 ;

    Sujets : Résultats des élections du 2 juillet 1843
    Maire : René Laurent

    141. Séance du 29 octobre 1843, procès-verbal du 29 octobre 1843 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent

    142. Fin de procès-verbal du 29 octobre 1843 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent

    143. Séances du 5 novembre 1843, 24 mars 1844, 12 mai 1844 et 7 juillet 1844 ;

    Sujets : Projet de déplacement de la chapelle de St-André
    Maire : René Laurent

    144. Fin de séance du 7 juillet 1844 ;

    Sujets : Projet de déplacement de la chapelle de St-André
    Maire : René Laurent

    145. Séances du 1er septembre 1844, 11 mai 1845 et 15 juin 1845 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent

    146. Fin de séance du 15 juin 1845, délibération du 2 novembre 1845 ;

    Sujets : Guérison d'une mendiante
    Maire : René Laurent

    147. Séances du 16 novembre 1845 et 10 mai 1846 ;

    Sujets : Guérison d'une mendiante
    Maire : René Laurent

    148. Délibération du 16 août 1846 ;

    Sujets : ?
    Maire : René Laurent

    149. Fin de délibération du 16 août 1846, résultat des élections, session du 15 novembre 1846 ;

    Sujets : Nomination du maire Pierre Nédélec
    Maire : René Laurent, puis Pierre Nédélec

    150. Fin de session du 15 novembre 1846, délibération du 22 novembre 1846 ;

    Sujets : Nomination de l'adjoint Pétillon
    Maire : Pierre Nédelec

    151. Fin de délibération du 22 novembre 1846 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    152. Séance du 27 décembre 1846 ;

    Sujets : Les pauvres pour l'entretien des chemins vicinaux ou employés dans les fermes
    Maire : Pierre Nédélec

    153. Fin de séance du 27 décembre 1846, séance du 10 janvier 1847 ;

    Sujets : Les pauvres au service de l'entretien chemins vicinaux
    Maire : Pierre Nédélec

    154. Séance du 18 avril 1847 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    155. Feuillet vierge ;

    Sujets : aucun
    Maire : Pierre Nédélec

    156. Séance du 2 mai 1847 ;

    Sujets : Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier
    Maire : Pierre Nédélec

    157. Suite de séance du 2 mai 1847 ;

    Sujets : Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier
    Maire : Pierre Nédélec

    158. Fin de séance du 2 mai 1847, délibérations du 2 mai 1847 et 26 juin 1847 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    159. Séance du 31 octobre 1847 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    160. Suite de séance du 31 octobre 1847 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    161. Suite de séance du 31 octobre 1847 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    162. Suite de séance du 31 octobre 1847 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    163. Fin de séance du 31 octobre 1847, séance du 11 novembre 1847 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    164. Suite de séance du 11 novembre 1847 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    165. Suite de séance du 11 novembre 1847 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    166. Fin de séance du 11 novembre 1847, délibération du 27 février 1848 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    167. Suite de délibération du 27 février 1848 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    168. Suite de délibération du 27 février 1848 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    169. Fin de délibération du 27 février 1848, autre délibération du 27 février 1848 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    170. Fin d'autre délibération du 27 février 1848, séance du 12 mars 1848 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    171. Fin de séance du 12 mars 1848, séance du 11 juin 1848, procès verbal d'installation des conseillers municipaux du 8 août 1848 (rayé) ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    172. Suite de procès verbal d'installation des conseillers municipaux et du maire du 8 août 1848 (rayé) ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    173. Procès verbal d'installation des conseillers municipaux du 8 août 1848 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    174. Suite du procès verbal d'installation des conseillers municipaux et du maire adjoint du 8 août 1848 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    175. Fin du procès verbal d'installation des conseillers municipaux et du maire adjoint du 8 août 1848, séance du 6 octobre 1848, séance de fin 1848 ;

    Sujets : Projet de maison d'école
    Maire : Pierre Nédélec

    176. Fin de séance de fin 1848, séance de mai 1849, séance du 27 mai 1849 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    177. Fin de séance du 27 mai 1849, procès verbal du 3 juin 1849 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    178. Fin de procès verbal du 3 juin 1849, séance du 3 juin 1849 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    179. Deux annotations rayées et arrêté du registre le 21 juin 1849 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    180. Confirmations de capitaine, lieutenants et sergents ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec

    181. Délibération du 15 mai 1850 ;

    Sujets : ?
    Maire : Pierre Nédélec